Mentions légales
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1. Identification de l'éditeur du site
Nom de l’entreprise : Novagourde collection
Forme juridique : Entreprise individuelle
Siège social : Chemin des vignes, 26340 Espenel
Numéro SIRET : 53784074600037
RCS : Valence
Responsable de la publication : Mme Moerman
Email : contact.novagourde@gmail.com
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2. Hébergement du site
Hébergeur : Shopify
Adresse : 74 rue de rome 75008 PARIS
Contact : assistance@shopify.com
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3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
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4. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vos informations personnelles sont collectées et traitées dans le respect de notre [Politique de Confidentialité](lien vers la politique).
Pour toute demande relative à vos données personnelles (accès, rectification, suppression), vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact. novagourde@gmail.com
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5. Responsabilité
Le vendeur ne peut être tenu responsable des erreurs, interruptions ou dysfonctionnements du site.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu ou de leurs politiques de confidentialité.
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6. Conditions d'utilisation
L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation sans réserve des [Conditions Générales de Vente]
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7. Médiation
En cas de litige, le client peut contacter un médiateur de la consommation. Pour plus d’informations, rendez-vous sur la plateforme européenne de résolution des litiges en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.
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8. Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous joindre :
Par e-mail : contact.novagourde@gmail.com
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Ces mentions légales sont conformes aux lois françaises et européennes en vigueur. Elles peuvent être modifiées à tout moment. Dernière mise à jour : [01/12/2024].